Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
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Interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2024/104 - Décidé le 19/12/2024 - Publié le 19/12/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/102 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 16/12/2024 - Télécharger le fichier -
Taxi - Autorisation de stationner et circuler n° 3
Référence AR2024/100 - Décidé le 11/12/2024 - Publié le 13/12/2024 - Télécharger le fichier -
Taxi - Modification du nombre d'autorisation de stationnement
Référence AR2024/099 - Décidé le 11/12/2024 - Publié le 13/12/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/101 - Décidé le 11/12/2024 - Publié le 13/12/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté d'autorisation de voirie pour occupation temporaire du domaine public
Référence AR2024/098 - Décidé le 10/12/2024 - Publié le 11/12/2024 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron - dispositions générales et annuelles de 2025
Référence AR_PECHE_2025_12-2024-12-09-00004 - Décidé le 09/12/2024 - Publié le 10/12/2024 - Télécharger le fichier -
Interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2024/097 - Décidé le 09/12/2024 - Publié le 10/12/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour des travaux de création adduction Telecom Rue des Sources
Référence AR2024/096 - Décidé le 04/12/2024 - Publié le 05/12/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/095 - Décidé le 26/11/2024 - Publié le 27/11/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/094 - Décidé le 06/11/2024 - Publié le 18/11/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour des travaux de mise en oeuvre de 2 conteneurs enterrés à la suite de 3 déjà existant Rue des Rosiers
Référence AR2024/093 - Décidé le 30/10/2024 - Publié le 06/11/2024 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Arrêté de circulation pour des travaux de branchement de gaz Rue des la Gardelle
Référence AR2024/092 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 29/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour des travaux de réparation de canalisation eau potable avec terrassemement sur la D212E
Référence Réf : AR2024/091 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 29/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour des travaux de création adduction Telecom Rue des Sources
Référence Réf : AR2024/090 - Décidé le 25/10/2024 - Publié le 29/10/2024 - Télécharger le fichier -
Interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence Réf : AR2024/088 - Décidé le 18/10/2024 - Publié le 25/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024/087 - Décidé le 15/10/2024 - Publié le 25/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté d'autorisation de voirie pour occupation temporaire du domaine public (2 places de parking)
Référence Réf : AR2024/086 - Décidé le 10/10/2024 - Publié le 25/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour des travaux de raccordement aep sur la D 212e - La Mouline
Référence Réf : AR2024/085 - Décidé le 10/10/2024 - Publié le 25/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de fermeture chemin piéton autour de l'Enfant DO et stationnement règlementé au niveau de la salle de l'AFR
Référence Réf : AR 2024/084 - Décidé le 09/10/2024 - Publié le 25/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour des travaux de réparation du pont des Ballades : Prolongation
Référence AR2024089 - Décidé le 23/10/2024 - Publié le 24/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet levant les mesures de restrictions des usages et des prélèvements d’eau à partir du milieu naturel et du réseau d’eau potable en période de sécheresse
Référence 12-2024-10-21-00002 - Décidé le 21/10/2024 - Publié le 22/10/2024 - Télécharger le fichier -
Modification des statuts du syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron
Référence Arrêté n°12-2024-10-10-00004 - Décidé le 10/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024083 - Décidé le 07/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024082 - Décidé le 07/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024081 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024080 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf: AR2024079 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024078 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024077 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté permanent obligation de tenir les chiens en laisse
Référence Réf : AR2024076 - Décidé le 02/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Occupation du domaine public -Réunion de la Direction Diocésaine de l'enseignement catholique
Référence Réf : AR2024075 - Décidé le 01/10/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour travaux "rue des Peyrières et autres rues sur Olemps"
Référence Réf : AR2024070 - Décidé le 19/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024069 - Décidé le 17/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour travaux "rue des Sources"
Référence Réf : AR2024068 - Décidé le 17/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024067 - Décidé le 12/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf :AR2024/066 - Décidé le 12/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence réf : AR2024065 - Décidé le 12/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation pour la réparation des joints de chassée de l'ouvrage de la brienne
Référence N°12-2024-09-12 - Décidé le 12/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour travaux "rue du stade de la Garrigue"
Référence réf : AR2024064 - Décidé le 09/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour travaux de création d'un branchement gaz "chemin du Bois de Linars"
Référence Réf : AR2024063 - Décidé le 09/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour travaux Rue des Peyrières
Référence Réf : AR2024061 - Décidé le 05/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence Réf : AR2024060 - Décidé le 02/09/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation pour des travaux de réfection de chaussée au 240 rude des hauts de la Mouline
Référence Réf : ar2024058 - Décidé le 21/08/2024 - Publié le 14/10/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du département : pour travaux d'hydrocurage sur la Route Départementale 888, avec déviation sur la commune d'Olemps
Référence A24R0411 - Décidé le 23/09/2024 - Publié le 24/09/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet portant règlement général de police des débits de boissons dans le département de l'Aveyron
Référence 12-2024-08-14-00007 - Décidé le 14/08/2024 - Publié le 30/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté de mise en sécurité -Procédure ordinaire avec réserve (risques présentés par les murs, bâtiments ou édifices quelconques n'offrant pas les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers)
Référence AR2024/057 - Décidé le 21/08/2024 - Publié le 21/08/2024 - Télécharger le fichier -
Définition d'un périmètre de sécurité sur les parcelles cadastrées section AR n°204 et section AR n°34
Référence AR2024-056 - Décidé le 06/08/2024 - Publié le 21/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet instaurant les mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence 12-2024-08-14-00002 - Décidé le 14/08/2024 - Publié le 21/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet instaurant les mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence 12-2024-08-07-00002 - Décidé le 07/08/2024 - Publié le 11/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet instaurant les mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence 12-2024-07-31-00002 - Décidé le 31/07/2024 - Publié le 01/08/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'aiguillage conduites existantes pour le compte d'ORANGE
Référence AR2024/055 - Décidé le 15/07/2024 - Publié le 18/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'expertise des câbles de la ligne 63kV Goutrens-Rodez
Référence AR2024/054 - Décidé le 15/07/2024 - Publié le 18/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de réparation du pont des Ballades
Référence AR2024/053 - Décidé le 05/07/2024 - Publié le 10/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet instaurant les mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté Préfectoral n°12-2024-07-03-00006 - Décidé le 03/07/2024 - Publié le 04/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux Route de Cayssiolet
Référence AR2024/052 - Décidé le 02/07/2024 - Publié le 04/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 34 Route des Hauts de la Mouline
Référence AR2024/051 - Décidé le 28/06/2024 - Publié le 04/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux chambre Telecom à poser Rue des sources
Référence AR2024/050 - Décidé le 28/06/2024 - Publié le 04/07/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture Temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/048 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 28/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Marché Gourmand : Stationnement entre l'espace sportif G. Bru et la salle 7-77
Référence AR2024/047 - Décidé le 20/06/2024 - Publié le 28/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour les travaux de branchement gaz place de la Tourre
Référence AR2024/046 - Décidé le 14/06/2024 - Publié le 19/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/042 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 03/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/041 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 03/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de stationnement Espace sportif Georges BRU les 1 et 2 juin 2024
Référence AR2024/040 - Décidé le 01/06/2024 - Publié le 03/06/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de rehausse chambre Telecom Route du Bois Vert
Référence AR2024/039 - Décidé le 23/05/2024 - Publié le 31/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de création d'emplacements pour la pose des conteneurs enterrés sur différents lieux de la commune
Référence AR2024/035 - Décidé le 13/05/2024 - Publié le 23/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de réhausse chambre Telecom au 580 Route des Hauts de la Mouline
Référence AR2024/037 - Décidé le 15/05/2024 - Publié le 17/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de branchement eau potable au 1271 Route de la Mouline
Référence AR2024/036 - Décidé le 13/05/2024 - Publié le 17/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de stationnement Espace sportif G. BRU
Référence AR2024/034 - Décidé le 07/05/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2024/033 - Décidé le 02/05/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/032 - Décidé le 30/04/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/031 - Décidé le 30/04/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Permis de détention provisoire d'un chien de 2ème catégorie pour NEYROLLES Thibaud
Référence AR2024/030 - Décidé le 06/05/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de raccordement à la fibre optique du rond-point du Lachet
Référence AR2024/029 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de rehausse chambre Telecom Les Hauts de la Mouline
Référence AR2024/028 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/027 - Décidé le 26/04/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation de voirie pour occupation du domaine public au 6 rue du Four
Référence AR2024/026 - Décidé le 24/04/2024 - Publié le 14/05/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation et de stationnement pour des travaux Route de la Crouzette
Référence AR2024/025 - Décidé le 11/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/024 - Décidé le 05/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/023 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/022 - Décidé le 03/04/2004 - Publié le 11/04/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de réparation fuite canalisation eau potable avec terrassement rue du Puech
Référence AR2024/021 - Décidé le 20/03/2024 - Publié le 29/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation de voirie pour occupation du domaine public au 81 rue 7-77 devant le club house du club de football
Référence AR2024/020 - Décidé le 18/03/2024 - Publié le 29/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/019 - Décidé le 18/03/2024 - Publié le 20/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de création de branchement individuel AEP : Route de la Mouline
Référence AR2024/018 - Décidé le 12/03/2024 - Publié le 20/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Interdiction d'utilisation d'un terrain de football
Référence AR2024/017 - Décidé le 08/03/2024 - Publié le 20/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Interdiction d'utilisation d'un terrain de football
Référence AR2024/016 - Décidé le 27/02/2024 - Publié le 20/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/015 - Décidé le 26/02/2024 - Publié le 20/03/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/014 - Décidé le 13/02/2024 - Publié le 16/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/013 - Décidé le 13/02/2024 - Publié le 16/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/012 - Décidé le 13/02/2024 - Publié le 16/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/011 - Décidé le 12/02/2024 - Publié le 16/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de raccordement collectif avec aménagement de réseau Rue des Peyrières
Référence AR2024/010 - Décidé le 09/01/2024 - Publié le 15/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Modification de la régie de recettes Locations de salles
Référence AR2024/008 - Décidé le 12/02/2024 - Publié le 15/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Extinction de l'éclairage public pour l'année 2024
Référence AR2023/107 - Décidé le 26/12/2023 - Publié le 07/02/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation de voirie pour occupation du domaine public Rue des 4 vents, Prolongation
Référence AR 2024/007 - Décidé le 22/01/2024 - Publié le 22/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2024/006 - Décidé le 19/01/2024 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté permanent -interdiction de stationnement Place de la Fontaine - Marché hebdomadaire
Référence AR2024/005 - Décidé le 12/01/2024 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2024/004 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2024/003 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : arrêté de circulation pour des travaux de réparation de conduite Telecom au 15 Rue des Aubrets
Référence AR2024/002 - Décidé le 09/01/2024 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : autorisation de voirie pour occupation du domaine public Rue des 4 vents
Référence AR 2024/001 - Décidé le 09/01/2024 - Publié le 19/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Nomination des agents recenseurs du recensement de la population
Référence AR2023/108 - Décidé le 28/12/2023 - Publié le 05/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2023/106 - Décidé le 22/12/2023 - Publié le 05/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/105 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 05/01/2024 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/104 - Décidé le 20/12/2023 - Publié le 05/01/2024 - Télécharger le fichier
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Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/103 - Décidé le 18/12/2023 - Publié le 20/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Stationnement parking espace Georges BRU
Référence AR2023/101 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 08/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/100 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 08/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation préalable d'enseigne : ACCORD située 11 impasse de Arcopôle -OLEMPS : Maison de santé
Référence AR2023/099 - Décidé le 05/12/2023 - Publié le 07/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles de 2024
Référence Arrêté n°12-2023-12-06-00001 - Décidé le 06/12/2023 - Publié le 07/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/098 - Décidé le 04/12/2023 - Publié le 06/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Stationnement parking en face la cantine scolaire
Référence AR2023/097 - Décidé le 01/12/2023 - Publié le 06/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Mairie : interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2023/096 - Décidé le 01/12/2023 - Publié le 06/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles de 2024
Référence Arrêté n°12-2023-12-05-00003 - Décidé le 05/12/2023 - Publié le 06/12/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de création d'un branchement gaz collectif pour la résidence "Les Suites d'Olemps" - Rue des Rosiers- 12510 OLEMPS
Référence AR2023/095 - Décidé le 28/11/2023 - Publié le 30/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire: arrêté portant autorisation de pose d'une benne à gravats sur le domaine public
Référence AR2023/094 - Décidé le 23/11/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de liaison fibre optique Baraqueville Rodez passage des câbles sur notre commune (Passage des 3 chemins, La Moulinette, les Hauts de la Mouline, Route de la Mouline
Référence AR2023/091 - Décidé le 06/11/2023 - Publié le 10/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Portant abrogation de l’arrêté instaurant des mesures de restrictions des usages de l’eau issue du milieu naturel et du réseau d’eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n° 12-2023-11-08-00001 - Décidé le 08/11/2023 - Publié le 09/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
Référence AR2023/090 - Décidé le 06/11/2023 - Publié le 06/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR 2023/089 - Décidé le 06/11/2023 - Publié le 06/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Instaurant les mesures de restrictions des usages de l’eau issue du milieu naturel et du réseau d’eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n° 12-2023-10-31-00002 - Décidé le 31/10/2023 - Publié le 02/11/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/088 - Décidé le 24/10/2023 - Publié le 27/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n°12-2023-09-26-00007 - Décidé le 26/10/2023 - Publié le 27/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Arrêté constatant l'indice des fermages et sa variation pour l'année 2023 et actualisant, pour la période comprise entre le 1er octobre 2023 et le 30 septembre 2024, les minima et les maxima des loyers des différents biens ruraux (terres nues, bâtiments d'exploitation, maisons d'habitation) loués dans le cadre d'un bail rural
Référence Arrêté n° 12-2023-09-25-00003 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 24/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux de réparation de conduite Telecom Rue du Puech d'Ampiac
Référence AR2023/086 - Décidé le 20/10/2023 - Publié le 23/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Interdiction de stationner
Référence AR2023/085 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 23/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Permission de stationnement
Référence AR2023/084 - Décidé le 16/10/2023 - Publié le 23/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons.
Référence AR2023-083 - Décidé le 16/10/2023 - Publié le 23/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n° 12-2023-10-11-00003 - Décidé le 11/10/2023 - Publié le 13/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour des travaux 60 route du Bois Vert
Référence AR2023/082 - Décidé le 04/10/2023 - Publié le 10/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/081 - Décidé le 04/10/2023 - Publié le 10/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation de pose d'une benne à gravats sur le domaine public
Référence AR2023/080 - Décidé le 02/10/2023 - Publié le 10/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n°12-2023-10-04-00003 - Décidé le 04/10/2023 - Publié le 06/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : ARRÊTÉ TEMPORAIRE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION POUR DES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’INSPECTION DU RÉSEAU
Référence ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 12-2023-10-06 - Décidé le 06/10/2023 - Publié le 06/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Régie de recette et d'avances - Accueil Jeunes Olemps
Référence AR2023/079 - Décidé le 28/09/2023 - Publié le 03/10/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation préalable d'enseigne OCCICOM
Référence AR2023/078 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de raccordement EU-EP rue Vert Pré
Référence AR2023/076 - Décidé le 25/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour le trail organisé par l'entente cyclo d'Olemps le samedi 30 septembre 2023
Référence AR2023/075 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Stationnement parkings espace Georges BRU, place de la Fontaine et rue de la 7-77
Référence AR2023/074 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 29/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : arrêté de circulation pour des travaux d'étude réseaux, tirage et raccordement des câbles installation fibre optique
Référence AR2023/073 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2023/072 - Décidé le 15/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : arrêté portant autorisation de pose d'une benne à gravats sur le domaine public
Référence AR2023/071 - Décidé le 14/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : arrêté de circulation pour le levage pontuel de candélabre d'EP à Malan
Référence AR2023/070 - Décidé le 06/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2023/069 - Décidé le 04/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : interdiction de la consommation d'alcool sur le domaine public
Référence AR2023/068 - Décidé le 04/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : autorisation d'ouverture prolongée Anim'Olemps du 30/09 au 01/10/2023
Référence AR2023/067 - Décidé le 04/09/2023 - Publié le 25/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n° 12-2023-09-07-00001 - Décidé le 07/09/2023 - Publié le 08/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023066 - Décidé le 30/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023065 - Décidé le 29/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : arrêté fixant les mesures de restrictions des usages domestiques de l'eau
Référence AR2023064 - Décidé le 21/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : arrêté de circulation pour la course cycliste organisée par la cyclo sport d'Agnac-Druelle
Référence AR2023063 - Décidé le 21/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : arrêté de circulation pour intervention SOGETREL sur le réseau Télécom
Référence AR2023062 - Décidé le 10/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : portant interdiction de manifestations publiques en période de vigilance rouge "canicule extrême" en Aveyron
Référence Arrêté n°12-2023-08-22-00002 - Décidé le 22/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas. Campagne de prélèvement. Campagne de prélèvement d'eau à usage d'irrigation agricole pour 2023-2024
Référence Arrêté 82 2023-08-23-00003 - Décidé le 28/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Arrêté-cadre interdépartemental portant définition des zones d’alerte et des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau Sous-bassin de l’Aveyron
Référence AP Arrêté-cadre interdépartemental portant définition des zones d’alerte et des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau Sous-bassin de l’Aveyron La préfète du Lot, les préfets de l’Aveyron, du Tarn et de Tarn-et-Garonne, Vu le Code de l’Environnement et notamment les articles L.211-3, L.214-1 à L.214-6, L.214-18, L.215-7 à L.215-13 et R.211-66 à R.211-74, Vu le Code Civil et notamment les articles 640 à 645, Vu le Code pénal et notamment son livre 1er, titre III, Vu le Code de la Santé Publique et notamment son livre III, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-1, L.2212-2, L.2213-29 et L.2215-1, Vu le Code Rural et de la Pêche Maritime et notamment l’article L.511-1, Vu le Code de l’énergie et les articles relatifs à l’utilisation de l’énergie hydraulique, Vu le décret du 16 février 2010 modifiant le décret du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et les départements, Vu l’arrêté d’orientation bassin en date du 24 mars 2023 relatif au renforcement de la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne, Vu l’arrêté du 10 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d’aménagement de gestion des eaux (Sdage) 2022-2027 du bassin Adour-Garonne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant et notamment les dispositions de l’orientation "C – Agir pour assurer l‘équilibre quantitatif, Vu l’arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse – Bassin de l’Aveyron" en date du 21 juin 2016, Vu la consultation du public organisée du 22 avril 2023 au 16 mai 2023 inclus sous la forme d’une participation du public par voie électronique sur l’ensemble du périmètre du sous-bassin, en application du L.123-19-1 du code de l’environnement, Vu la synthèse des observations établie en date du 19 juin 2023, Considérant que les mesures de limitation ou de suspension provisoire de l’usage de l’eau sont susceptibles d’être nécessaires pour faire face aux conséquences de la sécheresse et aux risques de pénurie d’eau pour assurer l’exercice des usages prioritaires, et plus particulièrement la santé publique, la sécurité civile, l’approvisionnement en eau potable de la population, l’abreuvement des animaux et de la préservation des milieux aquatiques, Direction départementale des territoires – 2 quai de Verdun – BP 775 – 82 000 – MONTAUBAN n° 82-2023-07-04-00009 du 4 juillet 2023 - Décidé le 28/08/2023 - Publié le 04/09/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : portant interdiction de manifestations publiques en période de viligance rouge "canicule extrême" en Aveyron
Référence Arrêté n°12-2023-08-22-00002 - Décidé le 22/08/2023 - Publié le 23/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture enquête publique déclassement et cession d'espaces publics communal dans le domaine privé
Référence AR2023061 - Décidé le 08/08/2023 - Publié le 22/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n°12-2023-08-17-00001 - Décidé le 17/08/2023 - Publié le 18/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n° 12-2023-08-02-00003 - Décidé le 02/08/2023 - Publié le 03/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour campagne d'enrobé sur la commune
Référence AR2023/060 - Décidé le 28/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté portant amplification de la plage horaire de l'éclairage public sur la zone d'activité de Malan
Référence AR2023/059 - Décidé le 24/07/2023 - Publié le 02/08/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n°12-2023-07-27-00002 - Décidé le 27/07/2023 - Publié le 28/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n°12-2023-07-19-00001 - Décidé le 19/07/2023 - Publié le 21/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour réparation canalisation eau potable D212E
Référence AR2023058 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 19/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour limitation de la vitesse sur le D212
Référence AR2023057 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 19/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n°12-2023-07-12-00002 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 13/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Règlementation du stationnement et de la circulation pour le passage du Tour de France Femmes 2023 sur le territoire de la commune d'Olemps
Référence AR2023056 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Circulation pour les travaux
Référence AR2023055 - Décidé le 04/07/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023054 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Marché Gourmand : stationnement entre l'Espace G.BRU et la salle 7-77
Référence AR2023053 - Décidé le 28/04/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : instaurant les mesures de restrictions d'eau et des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n°12-2023-07-05-00001 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 07/07/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Instaurant les mesures de restrictions des usages de l’eau issue du milieu naturel et du réseau d’eau potable en période de sécheresse
Référence Arrêté n° 12-2023-06-29-00002 - Décidé le 29/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Circulation Rue du Levant
Référence AR2023050 - Décidé le 13/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2023049 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Instaurant les mesures des restrictions d'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sècheresse
Référence Arrêté n°12-2023-06-16-00001 - Décidé le 16/06/2023 - Publié le 21/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Préfet : Relatif à l'établissement de l'inventaire des frayères et des zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole dans le département de l'Aveyron
Référence Arrêté n°12-2023-06-12-00001 - Décidé le 12/06/2023 - Publié le 14/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023048 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 12/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2023047 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2023046 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 09/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2023037 - Décidé le 11/05/2023 - Publié le 07/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023045 - Décidé le 02/06/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Stationnement espace Georges BRU les 3 et 4 juin 2023
Référence AR2023044 - Décidé le 01/06/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023042 - Décidé le 26/05/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de raccordement à la fibre Côte d'Olemps
Référence AR2023041 - Décidé le 25/05/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023040 - Décidé le 24/05/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023039 - Décidé le 24/05/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de voirie Rue Joseph Marie Jacquard
Référence AR2023038 - Décidé le 22/05/2023 - Publié le 05/06/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/036 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté temporaire de circulation APE Jacques PREVERT - Randonnée gourmande du 10/06/2023
Référence AR2023/035 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/034 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/033 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'Adduction eau potable Rue Barthélémy Thimonnier
Référence AR2023/032 - Décidé le 20/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/031 - Décidé le 19/04/2023 - Publié le 27/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux sous accotement sur la RD212
Référence AR2023/030 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/028 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/027 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/026 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/025 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/024 - Décidé le 12/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de voirie Rue Joseph Marie Jacquard
Référence AR2023/023 - Décidé le 06/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du mairie : Arrêté de circulation pour le raccordement fibre optique à la Broussine
Référence AR2023/022 - Décidé le 04/04/2023 - Publié le 13/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du mairie : Extinction de l'éclairage public pour l'année 2023
Référence AR2023/021 - Décidé le 31/03/2023 - Publié le 13/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du mairie : arrêté de circulation pour réalisation de tranchée pour déplacement de coffret électrique rue Benjamin Franklin
Référence AR2023/020 - Décidé le 29/03/2023 - Publié le 13/04/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de réseaux assainissement et réseaux secs en traversée de RD212 pour Malan Gazet 5
Référence AR2023/019 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Elimination des chenilles processionnaires
Référence AR2023/018 - Décidé le 20/03/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de raccordement de la fibre optique sur réseau déjà existant route du Bois Vert
Référence AR2023/016 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons
Référence AR2023/017 - Décidé le 15/03/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'implantation et remplacement d'appuis pour le réseau Orange route des Landes
Référence AR2023/015 - Décidé le 17/02/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de branchement d'eau potable rue des 4 Vents
Référence AR2023/012 - Décidé le 15/02/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour raccordement fibre optique en souterrain route du Bois Vert
Référence AR2023/011 - Décidé le 02/02/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Interdiction d'utilisation des terrains de football
Référence AR2023/010 - Décidé le 01/02/2023 - Publié le 31/03/2023 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l'Aveyron : arrêté modificatif relatif à la liste des personnes habilitées à assister la salarié au cours de l'entretien préalable au licenciement ou à la rupture conventionnelle et en l'absence d'institutions représentatives du personnel dans l'entreprise.
Référence Arrêté du 30 janvier 2023 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 13/02/2023 - Télécharger le fichier
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Modification des compétences de la communauté d'agglomération Rodez Agglomération
Référence AR n°12-2022-12-23-00003 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 29/12/2022 - Télécharger le fichier -
Interdiction temporaire : de distribution, de vente, d'achat, de transport, de détention et d'utilisation de carburants, d'acide et de substances ou de produits incendiaires. De vente, d'achat , de détention et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique. De consommation de boissons alcoolisées, en réunion.
Référence AR n°2022-631-1 - Décidé le 27/12/2022 - Publié le 27/12/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l'Aveyron : règlementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles de 2023
Référence Arrêté n°12-2022-12-19-00001 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 20/12/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté n°2022-350-1 - Préfecture de l'Aveyron : interdiction temporaire sur les communes de Druelle Balsac, Decazeville, La Monastère, Luc-la-primaube, Olemps, Onet-le-château, Saint Affrique, Sainte Radegonde, Sébazac-concourès, Rodez, Millau, Villefranche-de-Rouergue, de vente, d'achat, de détention, de transport et d'utilisation d'artifices pyrotechniques par les particuliers sur la voie publique.
Référence Arrêté N°2022-350-1 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux d'éclairage public ZAC de Malan
Référence AR2022090 - Décidé le 23/11/2022 - Publié le 30/11/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux de création coffret réseau électrique Route des ballades
Référence AR2022088 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 30/11/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté de circulation pour travaux du lotissement
Référence AR2022087 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 30/11/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boisson
Référence AR2022085 - Décidé le 04/11/2022 - Publié le 30/11/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Autorisation de voirie pour occupation du domaine public
Référence AR2022084 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 30/11/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00003 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l'Aveyron : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie
Référence Arrêté N°12-2022-11-18-00002 - Décidé le 18/11/2022 - Publié le 24/11/2022 - Télécharger le fichier -
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire : Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aveyron
Référence Arrêté n°2022.10.28_12.RI - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Arrêté d'empiètement sur la D212e : Travaux de démolition d'une habitation au 44-46 la Mouline
Référence AR2022080 - Décidé le 25/10/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : Ouverture temporaire d'un débit de boissons pour la soirée Jeunes Talents
Référence AR2022079 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 31/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux de voirie – Aménagement VRD ZA Le Gazet
Référence AR2022078 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux de pose et raccordement au réseau existant pour la construction d’un ensemble immobilier Route et Impasse de la Crouzette
Référence AR2022077 du 17/10/2022 - Publié le 18/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation Rue Vert Pré
Référence AR2022074 du 03/10/2022 - Publié le 18/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux de création de branchement au réseau des Eaux Usées sur la D212E – La Mouline
Référence AR2022076 du 11/10/2022 - Publié le 18/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire : circulation pour travaux branchement gaz – Passage des Meulières
Référence AR2022073 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire portant sur le nouvel adressage de la commune
Référence AR2022072 du 28/09/2022 - Publié le 18/10/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire portant sur la restriction des déplacements à l’intérieur du Bois de Linars
Référence AR2022067 du 22/09/2022 - Publié le 17/10/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d’intérêt général et déclaration loi sur l’eau, du programme pluriannuel de gestion 2022-2023 des milieux aquatiques du bassin versant Aveyron Amont et prononçant la rétrocession du droit de pêche
Référence Arrêté n°12-2022-09-28-00001 du 28 septembre 2022 - Publié le 03/10/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Arrêté constatant l’indice des fermages et sa variation pour l’année 2022
Référence Arrêté n° 12-2022-09-23-00010 du 23 septembre 2022 - Publié le 30/09/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté du Maire prescrivant le ramonage annuel des fours, fourneaux et cheminées
Référence AR2022063 du 14/09/2022 - Publié le 16/09/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux
Référence 2022-228-1 du 16 août 2022 - Publié le 16/09/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023
Référence Arrêté n° 12-2022-05-13-00002 du 13 mai 2022 - Publié le 14/09/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire de manifestations sportives en espace naturel et de feux d’artifices en raison du risque élevé d’incendie et de la vigilance jaune canicule
Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-223-2 du 11 août 2022 - Publié le 12/08/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture de l’Aveyron : Interdiction temporaire d’un rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave ou free party) non autorisé et interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sons à destination de ce rassemblement dans le département de l’Aveyron
Référence Arrêté Préfectoral n° 2022-222-1 du 10 août 2022 - Publié le 12/08/2022 - Télécharger le fichier -
Préfecture Aveyron : Reconnaissane du droit fondé en titre du Moulin de Bourran
Référence 2022-07-20-00002 - Publié le 28/07/2022 - Télécharger le fichier -
Reprise de sépultures en terrain commun
Référence 2022-040 - Publié le 28/06/2022 - Télécharger le fichier -
Arrêté prescrivant la suppression des cocons de chenilles processionnaires des pins par les propriétaires ou locataires
Référence 2022-021 - Publié le 25/03/2022 - Télécharger le fichier
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Arrêté portant obligation de déneigement et d’enlèvement du verglas sur les trottoirs par les riverains des voies publiques
Référence 2016-013 - Publié le 05/02/2016 - Télécharger le fichier
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Arrêté du Maire de mise à disposition des salles communales
Publié le 18/10/2001 - Télécharger le fichier